{"id":54080,"date":"2021-05-28T09:31:02","date_gmt":"2021-05-28T07:31:02","guid":{"rendered":"https:\/\/www.asorcad.es\/mentions-legales\/"},"modified":"2026-02-17T12:12:13","modified_gmt":"2026-02-17T11:12:13","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCI\u00c9T\u00c9 DE L’INFORMATION (LSSI)<\/strong><\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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ASORCAD ENGINEERING, S.L., responsable du site web, ci-apr\u00e8s le RESPONSABLE, met \u00e0 la disposition des utilisateurs le pr\u00e9sent document, qui vise \u00e0 se conformer aux obligations \u00e9tablies par la Loi 34\/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Soci\u00e9t\u00e9 de l’Information et du Commerce \u00c9lectronique (LSSICE), BOE N \u00ba 166, ainsi qu’\u00e0 informer tous les utilisateurs du site web des conditions d’utilisation.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Toute personne acc\u00e9dant \u00e0 ce site web assume le r\u00f4le d’utilisateur, s’engageant \u00e0 l’observation et au respect rigoureux des dispositions qui y sont \u00e9nonc\u00e9es, ainsi que de toute autre disposition l\u00e9gale applicable.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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ASORCAD ENGINEERING, S.L. se r\u00e9serve le droit de modifier tout type d’information pouvant appara\u00eetre sur le site web, sans obligation de pr\u00e9avis ni d’information des utilisateurs, la publication sur le site web d’ASORCAD ENGINEERING, S.L. \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9e comme suffisante.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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1. DONN\u00c9ES D’IDENTIFICATION<\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Nom de domaine : https:\/\/www.asorcad.es\/<\/a> Nom commercial : AsorCAD Engineering D\u00e9nomination sociale : ASORCAD ENGINEERING, S.L. NIF : B84630987<\/p>

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Si\u00e8ge social : C\/ Comte de Montemoli, 8, 08150 Parets del Vall\u00e8s T\u00e9l\u00e9phone : 935707782<\/p>

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e-mail : info@asorcad.es<\/a><\/p>

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Inscrite au Registre (Commercial \/ Public) : Barcelone, au Tome 42509, Folio 106, Feuille Num\u00e9ro 408020<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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2. DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le site web, y compris, \u00e0 titre indicatif mais non limitatif, sa programmation, son \u00e9dition, sa compilation et les autres \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, les designs, logos, textes et\/ou graphiques, sont la propri\u00e9t\u00e9 du RESPONSABLE ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, celui-ci dispose d’une licence ou d’une autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site web sont d\u00fbment prot\u00e9g\u00e9s par la r\u00e9glementation en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle, et sont inscrits dans les registres publics correspondants. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Ind\u00e9pendamment de la finalit\u00e9 pour laquelle ils sont destin\u00e9s, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation requi\u00e8rent dans tous les cas l’autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autoris\u00e9e pr\u00e9alablement est consid\u00e9r\u00e9e comme une violation grave des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle de l’auteur. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Les designs, logos, textes et\/ou graphiques \u00e9trangers au RESPONSABLE et pouvant appara\u00eetre sur le site web, appartiennent \u00e0 leurs propri\u00e9taires respectifs, ces derniers \u00e9tant responsables de toute controverse \u00e9ventuelle pouvant surgir \u00e0 leur \u00e9gard. Le RESPONSABLE autorise express\u00e9ment des tiers \u00e0 rediriger directement vers les contenus sp\u00e9cifiques du site web, et en tout \u00e9tat de cause \u00e0 rediriger vers le site web principal de https:\/\/www.asorcad.es\/.<\/a> <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Le RESPONSABLE reconna\u00eet en faveur de leurs titulaires les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle correspondants, leur simple mention ou apparition sur le site web n’impliquant l’existence d’aucun droit ni d’aucune responsabilit\u00e9 \u00e0 leur \u00e9gard, ni aucun soutien, parrainage ou recommandation de sa part.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Pour faire toute observation concernant d’\u00e9ventuelles violations des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur l’un des contenus du site web, vous pouvez le faire via l’adresse e-mail info@asorcad.es.<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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3. EXON\u00c9RATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le RESPONSABLE d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant des informations publi\u00e9es sur son site web, \u00e0 condition que ces informations aient \u00e9t\u00e9 manipul\u00e9es ou introduites par un tiers \u00e9tranger \u00e0 celui-ci.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Utilisation des Cookies<\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Ce site web peut utiliser des cookies techniques (petits fichiers d’information que le serveur envoie \u00e0 l’ordinateur de l’utilisateur acc\u00e9dant \u00e0 la page) pour r\u00e9aliser certaines fonctions consid\u00e9r\u00e9es comme essentielles au bon fonctionnement et \u00e0 l’affichage du site. Les cookies utilis\u00e9s ont, dans tous les cas, un caract\u00e8re temporaire, avec pour seule finalit\u00e9 de rendre la navigation plus efficace, et disparaissent \u00e0 la fin de la session de l’utilisateur. En aucun cas, ces cookies ne fournissent par eux-m\u00eames des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et ne seront pas utilis\u00e9s pour la collecte de celles-ci. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Gr\u00e2ce \u00e0 l’utilisation de cookies, il est \u00e9galement possible que le serveur o\u00f9 se trouve le site web reconnaisse le navigateur utilis\u00e9 par l’utilisateur afin de faciliter la navigation, permettant, par exemple, l’acc\u00e8s des utilisateurs pr\u00e9alablement enregistr\u00e9s aux zones, services, promotions ou concours qui leur sont exclusivement r\u00e9serv\u00e9s sans avoir \u00e0 s’enregistrer \u00e0 chaque visite. Ils peuvent \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9s pour mesurer l’audience, les param\u00e8tres de trafic, contr\u00f4ler la progression et le nombre d’entr\u00e9es, etc., \u00e9tant dans ces cas des cookies techniquement dispensables mais b\u00e9n\u00e9fiques pour l’utilisateur. Ce site web n’installera pas de cookies dispensables sans le consentement pr\u00e9alable de l’utilisateur. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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L’utilisateur a la possibilit\u00e9 de configurer son navigateur pour \u00eatre alert\u00e9 de la r\u00e9ception de cookies et pour emp\u00eacher leur installation sur son \u00e9quipement. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur pour plus d’informations. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Politique de liens<\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Depuis le site web, il est possible d’\u00eatre redirig\u00e9 vers des contenus de sites web tiers. \u00c9tant donn\u00e9 que le RESPONSABLE ne peut pas toujours contr\u00f4ler les contenus introduits par des tiers sur leurs sites web respectifs, il n’assume aucune responsabilit\u00e9 quant \u00e0 ces contenus. Dans tous les cas, il proc\u00e9dera au retrait imm\u00e9diat de tout contenu qui pourrait contrevenir \u00e0 la l\u00e9gislation nationale ou internationale, \u00e0 la morale ou \u00e0 l’ordre public, en proc\u00e9dant au retrait imm\u00e9diat de la redirection vers ledit site web, et en informant les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes du contenu en question. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Le RESPONSABLE n’est pas responsable des informations et contenus stock\u00e9s, \u00e0 titre indicatif mais non limitatif, dans les forums, chats, g\u00e9n\u00e9rateurs de blogs, commentaires, r\u00e9seaux sociaux ou tout autre moyen permettant \u00e0 des tiers de publier des contenus de mani\u00e8re ind\u00e9pendante sur la page web du RESPONSABLE. Cependant, et conform\u00e9ment aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, il est mis \u00e0 la disposition de tous les utilisateurs, autorit\u00e9s et forces de s\u00e9curit\u00e9, collaborant activement au retrait ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, au blocage de tous les contenus qui pourraient affecter ou contrevenir \u00e0 la l\u00e9gislation nationale ou internationale, aux droits de tiers ou \u00e0 la morale et \u00e0 l’ordre public. Dans le cas o\u00f9 l’utilisateur consid\u00e9rerait qu’il existe sur le site web un contenu susceptible de cette classification, il est pri\u00e9 d’en informer imm\u00e9diatement l’administrateur du site web. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Ce site web a \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9 et test\u00e9 pour fonctionner correctement. En principe, son bon fonctionnement peut \u00eatre garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. Cependant, le RESPONSABLE n’exclut pas la possibilit\u00e9 de certaines erreurs de programmation, ou que des cas de force majeure, des catastrophes naturelles, des gr\u00e8ves ou des circonstances similaires rendent impossible l’acc\u00e8s \u00e0 la page web. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Adresses IP<\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les serveurs du site web pourront d\u00e9tecter automatiquement l’adresse IP et le nom de domaine utilis\u00e9s par l’utilisateur. Une adresse IP est un num\u00e9ro attribu\u00e9 automatiquement \u00e0 un ordinateur lorsqu’il se connecte \u00e0 Internet. Toutes ces informations sont enregistr\u00e9es dans un fichier d’activit\u00e9 du serveur d\u00fbment inscrit qui permet le traitement ult\u00e9rieur des donn\u00e9es afin d’obtenir des mesures uniquement statistiques permettant de conna\u00eetre le nombre d’impressions de pages, le nombre de visites effectu\u00e9es sur les serveurs web, l’ordre des visites, le point d’acc\u00e8s, etc. <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION<\/h2>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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La loi applicable en cas de litige ou de conflit d’interpr\u00e9tation des termes qui composent les textes l\u00e9gaux, ainsi que toute question li\u00e9e aux services de ce site web, sera la loi espagnole.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCI\u00c9T\u00c9 DE L’INFORMATION (LSSI) ASORCAD ENGINEERING, S.L., responsable du site web, ci-apr\u00e8s le RESPONSABLE, met \u00e0 la disposition des utilisateurs le pr\u00e9sent document, qui vise \u00e0 se conformer aux obligations \u00e9tablies par la Loi 34\/2002, du 11…<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"full_width.php","meta":{"_eb_attr":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","footnotes":"","_members_access_role":[],"_members_access_error":""},"class_list":["post-54080","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/54080","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=54080"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/54080\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":54081,"href":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/54080\/revisions\/54081"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.asorcad.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=54080"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}